-
http://legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgc/2015/02/27/n1/jo
Comité de surveillance du syndrome d'immunodéficience acquise (SIDA), des hépatites infectieuses et des maladies sexuellement transmissibles (règlement gouvernement en conseil 2015)
Règlement du Gouvernement en Conseil du 27 février 2015 portant institution d'un Comité de surveillance du syndrome d'immunodéficience acquise (SIDA), des hépatites infectieuses et des maladies sexuellement transmissibles.
-
http://legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2018/10/04/a923/jo
Règlement grand-ducal du 4 octobre 2018 fixant les conditions de réalisation des tests rapides à orientation diagnostique de l’infection à virus de l’immunodéficience humaine, d’hépatites virales et d’autres infections sexuellement transmissibles.
-
http://legilux.public.lu/eli/etat/leg/loi/2018/08/01/a705/jo
Loi du 1er août 2018 sur la déclaration obligatoire de certaines maladies dans le cadre de la protection de la santé publique
-
http://legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2018/10/04/a923/jo
Conditions de réalisation des tests rapides à orientation diagnostique de l’infection à virus de l’immunodéficience humaine, d’hépatites virales et d’autres infections sexuellement transmissibles (règlement grand-ducal 2018)
Règlement grand-ducal du 4 octobre 2018 fixant les conditions de réalisation des tests rapides à orientation diagnostique de l’infection à virus de l’immunodéficience humaine, d’hépatites virales et d’autres infections sexuellement transmissibles. (Mémorial A - N°923, 04 octobre 2018)
-
http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2018/08/01/a716/jo
Concerner: la nomenclature des actes et services des laboratoires d’analyses médicales et de biologie clinique pris en charge par l'assurance maladie. (règlement grand-ducal 2018)
Règlement grand-ducal du 1er août 2018 modifiant le règlement grand-ducal du 30 novembre 2017 arrêtant la nomenclature des actes et services des laboratoires d’analyses médicales et de biologie clinique pris en charge par l'assurance maladie. (Mémorial A - N°716, 01 août 2018, p.1-15)
-
http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/loi/2018/08/01/a705/jo
Déclaration obligatoire de certaines maladies dans le cadre de la protection de la santé publique (loi 2018)
Loi du 1er août 2018 sur la déclaration obligatoire de certaines maladies dans le cadre de la protection de la santé publique (Mémorial A - N°705, 01 août 2018)
-
http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2018/07/20/a684/jo
Protection de la sécurité et de la santé des salariés contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (Règlement grand-ducal 2018)
Règlement grand-ducal du 20 juillet 2018 modifiant le règlement grand-ducal du 14 novembre 2016 concernant la protection de la sécurité et de la santé des salariés contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail. (Mémorial A - N°684, 20 juillet 2018, p.1-7)
-
http://legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2018/07/18/a694/jo
Organisation et méthodes de travail du service national de coordination des dons d'organes. (règlement grand-ducal 2018)
Règlement grand-ducal du 18 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux méthodes de travail du service national de coordination des dons d'organes. (Mémorial A - N° 694 du 17 août 2018)
-
http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2018/05/15/a396/jo
Concerner: la nomenclature des actes, services et fournitures des orthopédistes-cordonniers-bandagistes pour la fourniture de prothèses orthopédiques, orthèses et épithèses prises en charge par l’assurance maladie. (règlement grand-ducal 2018)
Règlement grand-ducal du 15 mai 2018 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 19 mars 1999 concernant la nomenclature des actes, services et fournitures des orthopédistes-cordonniers-bandagistes pour la fourniture de prothèses orthopédiques, orthèses et épithèses prises en charge par l’assurance maladie. (Mémorial A - N°396, 15 mai 2018, p.1-2)
-
http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2017/03/21/a329/jo
Recherche et Développement - Corps humain (règlement grand-ducal 2017)
Règlement grand-ducal du 21 mars 2017 modifiant le règlement grand-ducal du 30 août 2007 concernant les exigences de traçabilité, la notification des réactions et incidents indésirables graves (Mémorial A - n° 329, 27 mars 2017, p.1-29)
- 1
- 2
- 3
- 4
- 5
- ...
- Page suivante