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    • Politique internationale, Système de santé
    • 2008
    • Charte
    • Allemand, Anglais, Français

    La Charte de Tallinn a été ratifiée en 2008 par les 53 pays qui constituent la région européenne de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS). Partant du constat que, dans tous les pays, des groupes n’ont pas accès à des soins de santé de qualité, la charte pointe la nécessité de systèmes de santé solides.

    • Date de parution:
    • Politique internationale, Système de santé
    • 1986
    • Charte
    • Anglais, Français

    La première Conférence internationale pour la promotion de la santé, réunie à Ottawa a adopté le 21 novembre 1986 la présente « charte » en vue de contribuer à la réalisation de l’objectif de la santé pour tous d’ici à l’an 2000 et au-delà.

    • Date de parution:
    • Editeur: Organisation Mondiale de la Santé (OMS) [World Health Organization (WHO)]
    • Système de santé, Politique internationale
    • 2005
    • Charte
    • Français, Allemand, Anglais

    La Charte de Bangkok définit les mesures et les engagements nécessaires pour agir sur les déterminants de la santé par la promotion de la santé à l’heure de la mondialisation.

    • Date de parution:
    • Editeur: Organisation Mondiale de la Santé (OMS) [World Health Organization (WHO)]
    • Système de santé
    • 2014
    • Ouvrage
    • Français

    Le recueil “La Sécurité sociale” réunit le “Code de la sécurité sociale” proprement dit et de nombreux textes non codifiés présentant un lien direct avec la sécurité sociale.
    Le Code de la sécurité sociale est reproduit de façon complète. Pour la reproduction des lois et règlements, il s’agit d’une sélection de textes. Il y a lieu de relever que certains règlements ni formellement abrogés, ni formellement modifiés suite à l’introduction du statut unique ont été reproduits dans le présent Code dans leur dernière version.
    Le recueil est mis à jour jusqu’en janvier 2014. Il est disponible en librairie.

    Il est également consultable en ligne sur le site de Légilux

    • Date de parution:
    • Editeur: Ministère de la Sécurité sociale - Inspection Génerale de la Sécurité Sociale
  • Dernière modification le 12-10-2015