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    • Système de santé, Assurances, Remboursements
    • 2011
    • Brochure
    • Français, Allemand, Portugais, Anglais

    Ce guide est une mise à jour de la publication Les dispositions communautaires en matière de sécurité sociale (KE-64-04-022-FR-C, ISBN 92-894-8495-0). Il offre aux Européens mobiles une information actualisée afin qu’ils connaissent leurs droits en matière de sécurité sociale lorsqu’ils se déplacent d’un État membre de l’UE à un autre. Il expose en détail les dispositions européennes de sécurité sociale coordonnées et explique les droits dont bénéficient les travailleurs, les touristes, les étudiants, les chômeurs et d’autres personnes non actives, les titulaires de pension et les ressortissants de pays tiers. Cette publication est disponible en version imprimée dans toutes les langues officielles de l’Union européenne

    • Date de parution:
    • Editeur: Office des publications de l'Union européenne
    • Politique nationale, Système de santé, Travail
    • 2011
    • Brochure
    • Français

    La médecine du travail assure la protection de la santé des travailleurs sur les lieux de travail et celle de tiers par l’organisation :

    • de la surveillance médicale
    • de la prévention des accidents et des maladies professionnelles

    • Date de parution:
    • Editeur: Ministère de la Santé Direction de la Santé - Division de la Santé au Travail et de l'Environnement
    • Système de santé, Droits du patient, Politique internationale
    • 2011
    • Brochure
    • Français, Allemand, Anglais

    L’UE s’est dotée de règles communes visant à protéger les droits de ses citoyens à la sécurité sociale quand ils se déplacent au sein de l’Union. Ces règles ne remplacent pas les systèmes sociaux nationaux par un système européen: chaque pays de l’Union européenne fixe les conditions dans lesquelles les prestations de sécurité sociale sont accordées, ainsi que le montant de ces prestations et la durée pendant laquelle ils sont accordés. Toutefois, ce faisant, chaque pays doit se conformer au droit de l’UE, notamment au règlement (CE) n° 883/2004 sur la coordination des systèmes de sécurité sociale. Le présent guide donne aux institutions nationales compétentes un aperçu des dispositions de coordination prévues par l’UE dans le domaine des soins de santé. Il couvre les droits des personnes assurées et des membres de leur famille, y compris les droits des retraités et de leur famille. Les dispositions en matière de droit de séjour et de résidence dans le pays de l’assurance ou dans un autre pays de l’Union européenne y sont également détaillées. Cette publication est disponible en version imprimée en allemand, en anglais et en français.

    POUR COMMANDER gratuitement cette brochure, consulter le site EU Bookshop.

    • Date de parution:
    • Editeur: Office des publications de l'Union européenne
  • Dernière modification le 12-10-2015