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    • Droits du patient, Politique internationale
    • 2002
    • Charte
    • Français, Allemand, Anglais

    Cette Charte a été présentée à Bruxelles le 15 novembre 2002 et a pour but d'unifier les différents pays européens sur les droits des patients.

    • Date de parution:
    • Editeur: Active Citizenship Network (ACN)
    • Alimentation, Maladies, Politique internationale
    • 2006
    • Charte
    • Français, Allemand, Anglais

    Pour relever le défi toujours plus menaçant que représente l’épidémie d’obésité pour la santé, les économies nationales et le développement, la charte européenne sur la lutte contre l’obésité a été adoptée lors de la Conférence ministérielle européenne de l'OMS sur la lutte contre l’obésité, Istanbul (Turquie), 16 novembre 2006.
    Le processus d’élaboration de cette Charte a fait intervenir, par le biais d’un dialogue et de consultations, différents secteurs ministériels, organismes internationaux, experts, membres du secteur associatif et acteurs du monde économique.

    • Date de parution:
    • Editeur: Organisation Mondiale de la Santé (OMS) [World Health Organization (WHO)]
    • Système de santé, Droits du patient, Politique internationale
    • 2011
    • Brochure
    • Français, Allemand, Anglais

    L’UE s’est dotée de règles communes visant à protéger les droits de ses citoyens à la sécurité sociale quand ils se déplacent au sein de l’Union. Ces règles ne remplacent pas les systèmes sociaux nationaux par un système européen: chaque pays de l’Union européenne fixe les conditions dans lesquelles les prestations de sécurité sociale sont accordées, ainsi que le montant de ces prestations et la durée pendant laquelle ils sont accordés. Toutefois, ce faisant, chaque pays doit se conformer au droit de l’UE, notamment au règlement (CE) n° 883/2004 sur la coordination des systèmes de sécurité sociale. Le présent guide donne aux institutions nationales compétentes un aperçu des dispositions de coordination prévues par l’UE dans le domaine des soins de santé. Il couvre les droits des personnes assurées et des membres de leur famille, y compris les droits des retraités et de leur famille. Les dispositions en matière de droit de séjour et de résidence dans le pays de l’assurance ou dans un autre pays de l’Union européenne y sont également détaillées. Cette publication est disponible en version imprimée en allemand, en anglais et en français.

    POUR COMMANDER gratuitement cette brochure, consulter le site EU Bookshop.

    • Date de parution:
    • Editeur: Office des publications de l'Union européenne
    • Politique internationale, Système de santé
    • 2008
    • Charte
    • Allemand, Anglais, Français

    La Charte de Tallinn a été ratifiée en 2008 par les 53 pays qui constituent la région européenne de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS). Partant du constat que, dans tous les pays, des groupes n’ont pas accès à des soins de santé de qualité, la charte pointe la nécessité de systèmes de santé solides.

    • Date de parution:
    • Politique internationale, Droits du patient
    • 2002
    • Charte
    • Allemand, Anglais, Français

    Ce document reprend très clairement les 14 droits des patients de la Charte européenne des droits des patients.

    • Date de parution:
    • Editeur: Active Citizenship Network (ACN)
    • Politique nationale, Politique internationale
    • 2014
    • Communiqué
    • Français

    Le Luxembourg est sorti 16ème en 2014 dans le nouveau classement européen concernant la prise en charge du cancer du pancréas. Luxembourg - pays le plus riche de l'UE mais le plus pauvre en matière de données sur la survie des patients.

    • Date de parution:
    • Editeur: Health Consumer Powerhouse
    • Politique internationale, Système de santé
    • 1986
    • Charte
    • Anglais, Français

    La première Conférence internationale pour la promotion de la santé, réunie à Ottawa a adopté le 21 novembre 1986 la présente « charte » en vue de contribuer à la réalisation de l’objectif de la santé pour tous d’ici à l’an 2000 et au-delà.

    • Date de parution:
    • Editeur: Organisation Mondiale de la Santé (OMS) [World Health Organization (WHO)]
    • Tabac, Politique internationale
    • 2016
    • Communiqué
    • Anglais

    [Règles de l'UE sur les produits du tabac]
    La directive sur les produits du tabac (2014/40/UE)l entrée en vigueur le 19 mai 2014, est applicable dans les États membres de l'UE depuis le 20 mai 2016. Elle établit des règles concernant la fabrication, la présentation et la vente du tabac et de ses produits dérivés. Elle couvre notamment les cigarettes, le tabac à rouler, le tabac pour pipe, les cigares, les cigarillos, les produits du tabac sans combustion, les cigarettes électroniques et les produits à fumer à base de plantes. Ce document présente les étapes clés dans le processus législatif.

    • Date de parution:
    • Editeur: Commission européenne [European Commission]
    • Système de santé, Politique internationale
    • 2005
    • Charte
    • Français, Allemand, Anglais

    La Charte de Bangkok définit les mesures et les engagements nécessaires pour agir sur les déterminants de la santé par la promotion de la santé à l’heure de la mondialisation.

    • Date de parution:
    • Editeur: Organisation Mondiale de la Santé (OMS) [World Health Organization (WHO)]
    • Seniors, Politique internationale
    • 2010
    • Brochure
    • Français, Anglais

    Ce document vise à susciter le dialogue au niveau national et local et à aider les citoyens âgés à mieux comprendre les possibilités offertes par l'UE et les moyens dont ils disposent pour participer à l'élaboration des politiques les concernant.

    • Date de parution:
    • Editeur: AGE Platform Europe
  • Dernière modification le 12-10-2015