Maladies professionnelles

Une maladie professionnelle est une "altération organique ou fonctionnelle contractée par un assuré lors d’une activité professionnelle qui comporte l’exposition à un risque spécifique".

La maladie professionnelle est définie comme une maladie:

  • qui, selon les connaissances médicales, est causée par des influences spécifiques;
  • auxquelles certains groupes de personnes du fait de leur travail sont plus particulièrement exposés;
  • que le gouvernement a spécialement désigné dans une liste;
  • qu’un assuré a subie de façon déterminante dans l’exercice d’un travail assuré.

Une maladie est d'origine professionnelle si elle est causée selon l’état actuel des connaissances médicales par des influences spécifiques auxquelles certains groupes de personnes sont plus particulièrement exposés du fait de leur travail par comparaison avec la population moyenne.

Une maladie professionnelle est une maladie qui a une cause déterminante dans une activité professionnelle assurée au Grand-Duché du Luxembourg.

Le tableau des maladies professionnelles regroupe les pathologies en fonction de 6 catégories d’agents nocifs.

Si l'assuré prouve qu’il est atteint d'une maladie inscrite dans le tableau et qu’il a été exposé à un risque susceptible d'être à l'origine de cette maladie dans le cadre de l'activité assurée, la maladie est présumée être d'origine professionnelle.

Parfois, l’indemnisation des suites de cette maladie est subordonnée à des conditions supplémentaires (par exemple l’abandon de l’activité professionnelle à l’origine de la maladie).

En dehors des maladies inscrites au tableau, la loi permet l’indemnisation par l'Association d’Assurance contre les Accidents (AAA) d’une maladie professionnelle non inscrite dans le tableau, dès lors que l'assuré démontre clairement son origine professionnelle.

La déclaration de la maladie professionnelle se fait par le médecin à l’Association d’Assurance contre les Accidents.

  • Dernière modification le 11-12-2015